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Pertinence:100%Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
CDNPS réunie le 21 septembre 2023 B. Avis du Département des Deux Sèvres du 25 septembre 2023 C. Avis de l’Etat du 11 octobre 2023 D. Avis du PETR Pays de Gâtine du 6 novembre 2023 Bilan de la concertation [...] s'est réunie le 21 septembre 2023. Etape 3 : présentation lors de la réunion publique mars 2023 Etape 3 : consultation des Personnes Publiques Associées et l’enquête publique (2023) PDF 2,6 Mo 2021 : Présentation [...] Secondigny et Parthenay, lieux d’enquête. 2023 : concertation Consultez le dossier complet du projet de règlement arrêté lors du conseil communautaire du 20 juillet 2023. Le projet est ensuite entré dans la
23/07/2025 19:11
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Pertinence:89%Gestion des déchets et propreté
prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 2023 PDF 4,5 Mo Règlement de collecte PDF 1,7 Mo Arrêté - règlement de collecte PDF 306,0 Ko
23/07/2025 19:11
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Pertinence:63%Inscriptions et programme à l'accueil de loisirs
ou de bons vacances et l’attestation de quotient familial MSA 2024, ou de la feuille d’imposition 2023. Paiement à l’inscription obligatoire par chèques, chèques vacances, carte bancaire (uniquement sur [...] MSA accompagnés de votre attestation de quotient familial MSA 2024, OU votre feuille d'imposition 2023 Pour les nouvelles inscriptions, remplir et apporter au rendez-vous : la fiche sanitaire la fiche
30/07/2025 16:42
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Pertinence:23%Projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
actant le débat sur les orientations du PADD PDF 239,7 Ko Voir les panneaux de l'exposition itinérante (2023) PDF 5,9 Mo Étape n°4 (2022-2024) : l’écriture du projet de PLUi jusqu’à son « arrêt » (phase « r
23/07/2025 19:11