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Pertinence:100%Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
CDNPS réunie le 21 septembre 2023 B. Avis du Département des Deux Sèvres du 25 septembre 2023 C. Avis de l’Etat du 11 octobre 2023 D. Avis du PETR Pays de Gâtine du 6 novembre 2023 Bilan de la concertation [...] s'est réunie le 21 septembre 2023. Etape 3 : présentation lors de la réunion publique mars 2023 Etape 3 : consultation des Personnes Publiques Associées et l’enquête publique (2023) PDF 2,6 Mo 2021 : Présentation [...] Secondigny et Parthenay, lieux d’enquête. 2023 : concertation Consultez le dossier complet du projet de règlement arrêté lors du conseil communautaire du 20 juillet 2023. Le projet est ensuite entré dans la
02/09/2025 18:57
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Pertinence:29%Projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
actant le débat sur les orientations du PADD PDF 239,7 Ko Voir les panneaux de l'exposition itinérante (2023) PDF 5,9 Mo Étape n°4 (2022-2024) : l’écriture du projet de PLUi jusqu’à son « arrêt » (phase « r
02/09/2025 18:57