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Pertinence:100%Projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
diagnostic PDF 27,8 Mo Diagnostic territorial du PLUi PDF 14,5 Mo Diagnostic PLUi - Etat Initial de l’Environnement PDF 5,9 Mo Diagnostic Agricole du PLUi réalisé en partenariat avec la Chambre d’Agriculture [...] d'enquête publique : Rapport PLUi PDA Avis motivé PLUi Conclusions PDA Cartes et documents de l'enquête publique Vous recherchez : l’ensemble du "dossier arrêté du PLUi" ; la carte d'une commune qui permet [...] l'approbation du PLUi en conseil communautaire Étape n°6 (2025) : l’approbation du PLUi en Conseil communautaire de Parthenay-Gâtine A compter de son approbation en Conseil communautaire, le PLUi entrera en
02/09/2025 18:57
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Pertinence:67%Urbanisme, aménagement durable et cadre de vie
indépendant, une plateforme digitale et un numéro de… Projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) Le PLUi va constituer le document d'urbanisme qui définira et réglementera l’usage des sols sur l’ensemble
02/09/2025 18:57
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Pertinence:28%Usagers : J'ai un projet de travaux ou d’installation d’enseignes
communes Parthenay-Gâtine s'est engagée dans l'élaboration de son Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) qui sera approuvé en 2024 et redéfinira les règlements applicables à cette occasion. Je souhaite [...] bonne compréhension de celui-ci (nom, adresse, références cadastrales, plans...) J'écris un mail à plui@cc-parthenay-gatine.fr Je suis un professionnel, une association, etc., je veux connaître le règlement
02/09/2025 18:57