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Pertinence:100%Usagers : J'ai un projet de travaux ou d’installation d’enseignes
couvertes par un document d'urbanisme : 14 cartes communales 12 plans locaux d'urbanisme 12 communes au Règlement National de l'Urbanisme (RNU) Actualités Environnement, Urbanisme Des permanences de France [...] demande d'urbanisme en ligne - Possible depuis le 1er janvier 2022 Un guichet numérique Que vous soyez particulier ou professionnel, vous pouvez déposer vos demandes d’autorisation d’urbanisme sous format [...] Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme . Comment déposer un dossier numérique ? Se connecter via le lien Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme S’identifier : Soit avec un identifiant
15/04/2025 16:45
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Pertinence:96%Urbanisme, aménagement durable et cadre de vie
indépendant, une plateforme digitale et un numéro de… Projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) Le PLUi va constituer le document d'urbanisme qui définira et réglementera l’usage des sols sur l’ensemble [...] l'installation et les formats des publicités… Actualités Urbanisme Déposez vos demandes d’autorisation d’urbanisme en ligne Environnement, Urbanisme Des permanences de France Rénov' à Parthenay, Secondigny [...] de vie... Contact Communauté de communes Parthenay-Gâtine Ville Parthenay Service aménagement, urbanisme et habitat Adresse : 7, rue Béranger 79200 Parthenay Tél. : 05 49 94 90 13 Courriel Horaires : Par
15/04/2025 16:45
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Pertinence:85%Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
zone de publicité (enseigne uniquement) PDF 56,5 Ko Plans et zones des 38 communes (de A à Z) Adilly PlansPlan zones de publicité Adilly JPG 248,3 Ko Plan d'interdictions Adilly JPG 101,0 Ko Vous souhaitez [...] communes Parthenay-Gâtine . Les Châteliers PlansPlan zones de publicité Les Châteliers JPG 254,4 Ko Plan d'interdictions Les Châteliers - Chantecorps JPG 95,7 Ko Plan d'interdictions Les Châteliers - Coutières [...] 13h30 - 16h30 Itinéraire : Itinéraire Plans et zones : vue globale Parthenay-Gâtine Plans des zones de publicité pour la Communauté de communes Parthenay-Gâtine Plans des lieux d'interdictions de publicité
15/04/2025 16:45
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Pertinence:71%Cohérence urbanistique d’entrée de ville à Châtillon-sur-Thouet, ZAC de la Bressandière
réalisés, suppose, pour son intégration au Plan Local d’Urbanisme, la mise en œuvre d’une procédure de Révision Allégée du PLU (article L 153-34 du Code de l’urbanisme). POUR UNE MEILLEURE INTEGRATION ENVIR [...] répondre à cet objectif, Parthenay-Gâtine a approuvé le 26/02/2020 la Révision Allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) sur la commune de Châtillon-sur-Thouet puis la Modification Simplifiée n°3 le 25 février [...] années 1990, la problématique du traitement des entrées de ville sera codifiée dans le code de l’urbanisme (loi Barnier du 2 février 1995). Son objectif est de mettre fin à l’urbanisation anarchique et
15/04/2025 16:45
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Pertinence:55%Projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
des singularités et des richesses du territoire… Tels sont les défis de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de Parthenay-Gâtine, un projet au long cours au service de l'attractivité [...] (2018) : le lancement Le Conseil communautaire de Parthenay-Gâtine a lancé l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal par délibération du 25 octobre 2018. Cette délibération définit notamment les [...] pu être effectués. Le plan deviendra le document légal qui encadrera l’aménagement et la construction sur le territoire Parthenay-Gâtine. Il remplacera tous les documents d’urbanisme existants, et servira
17/04/2025 16:57