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Pertinence:100%Urbanisme, aménagement durable et cadre de vie
l'installation et les formats des publicités… Actualités Urbanisme Déposez vos demandes d’autorisation d’urbanisme en ligne Environnement, Urbanisme Des permanences de France Rénov' à Parthenay, Secondigny [...] une plateforme digitale et un numéro de… Projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) Le PLUi va constituer le document d'urbanisme qui définira et réglementera l’usage des sols sur l’ensemble [...] de vie... Contact Communauté de communes Parthenay-Gâtine Ville Parthenay Service aménagement, urbanisme et habitat Adresse : 7, rue Béranger 79200 Parthenay Tél. : 05 49 94 90 13 Courriel Horaires : Par
15/04/2025 16:45
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Pertinence:98%Usagers : J'ai un projet de travaux ou d’installation d’enseignes
couvertes par un document d'urbanisme : 14 cartes communales 12 plans locaux d'urbanisme 12 communes au Règlement National de l'Urbanisme (RNU) Actualités Environnement, Urbanisme Des permanences de France [...] demande d'urbanisme en ligne - Possible depuis le 1er janvier 2022 Un guichet numérique Que vous soyez particulier ou professionnel, vous pouvez déposer vos demandes d’autorisation d’urbanisme sous format [...] Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme . Comment déposer un dossier numérique ? Se connecter via le lien Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme S’identifier : Soit avec un identifiant
15/04/2025 16:45
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Pertinence:71%Cohérence urbanistique d’entrée de ville à Châtillon-sur-Thouet, ZAC de la Bressandière
suppose, pour son intégration au Plan Local d’Urbanisme, la mise en œuvre d’une procédure de Révision Allégée du PLU (article L 153-34 du Code de l’urbanisme). POUR UNE MEILLEURE INTEGRATION ENVIRONNEMENTALE [...] cet objectif, Parthenay-Gâtine a approuvé le 26/02/2020 la Révision Allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) sur la commune de Châtillon-sur-Thouet puis la Modification Simplifiée n°3 le 25 février [...] années 1990, la problématique du traitement des entrées de ville sera codifiée dans le code de l’urbanisme (loi Barnier du 2 février 1995). Son objectif est de mettre fin à l’urbanisation anarchique et
15/04/2025 16:45
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Pertinence:56%Projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
2025. 21 novembre 2024 Urbanisme Arrêt du projet du PLUI : une étape déterminante, fruit d’une large concertation Toutes les actualités Contactez-nous Service aménagement, urbanisme et habitat 7, rue Béranger [...] singularités et des richesses du territoire… Tels sont les défis de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de Parthenay-Gâtine, un projet au long cours au service de l'attractivité [...] forestiers, emplacements réservés pour des équipements publics… Il se substituera à tous les documents d’urbanisme communaux existants (PLU, carte communale, ou règlement de lotissement de plus de 10 ans) et servira
17/04/2025 16:57
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Pertinence:21%Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
de Publicité intercommunal Communauté de communes Parthenay-Gâtine . Des exemples ? Le service urbanisme a recensé quelques bons exemples en terme de publicité et d'enseigne. Consultez les photos. La [...] service-public.fr Contact Communauté de communes Parthenay-Gâtine Ville Parthenay Service aménagement, urbanisme et habitat Adresse : 7, rue Béranger 79200 Parthenay Tél. : 05 49 94 90 13 Courriel Horaires : Par [...] conclusions motivées du commissaire enquêteur sont consultables : au service aménagement du territoire, urbanisme et habitat situé 7 rue Béranger à Parthenay ici sur le site internet de la CCPG , ainsi que dans
15/04/2025 16:45