Recherche avancée
Résultats 1 à 6 sur 6 au total
Pages
Pertinence:100%Droit de préemption urbain (DPU)
Par décision du conseil communautaire du 20 novembre 2025, le droit de préemption urbain (DPU) s'applique à l'intérieur de l'ensemble des zones urbaines (U) et à urbaniser (AU) du PLUI de Parthenay-Gâ
20/03/2026 18:16
Pages
Pertinence:100%Déchetteries
Sept déchetteries existent sur le territoire, gérées soit par Parthenay-Gâtine, soit par le SMC (Syndicat mixte à la carte). L'accès se fait avec une carte. Plusieurs espaces de réemploi existent sur
23/03/2026 13:24
Pages
Pertinence:100%J'ai un projet de travaux ou un projet d’enseigne
Vous souhaitez faire des travaux sur votre propriété ? Vous avez un projet d'installation d'enseigne ou de publicité ? Assurez-vous de la faisabilité de votre projet. news--espacePublic Avant de comme
20/03/2026 18:16
Pages
Pertinence:100%Lieu ressource parentalité
Enfance Lieu ressource parentalité La Communauté de communes Parthenay-Gâtine a ouvert un lieu ressource parentalité, au pôle enfance Maurice-Caillon , dans le cadre de la politique d’accompagnement d
20/03/2026 18:16
Pages
Pertinence:100%Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET)
La Communauté de Communes Parthenay-Gâtine a décidé d’engager l’élaboration d’un Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) intégrant la dimension territoriale de l’action de lutte contre le changeme
20/03/2026 18:16
Pages
Pertinence:100%Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de Parthenay-Gâtine encadre sur tout le territoire l'installation et les formats des publicités extérieures, pré-enseignes et enseignes ainsi que l
20/03/2026 18:16
