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Pertinence:100%Projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
l'approbation du PLUi en conseilcommunautaire Étape n°6 (2025) : l’approbation du PLUi en Conseilcommunautaire de Parthenay-Gâtine A compter de son approbation en Conseilcommunautaire, le PLUi entrera en [...] Local de l’Habitat a été approuvé au conseilcommunautaire du 21 novembre 2024. Étapes n°1, 2, 3, 4 (de 2018 à 2024) Etape 1 (2018) : le lancement Le Conseilcommunautaire de Parthenay-Gâtine a lancé l’élaboration [...] s, urbaines et paysagères des espaces dans la continuité desquels s’inscrit la zone. Au conseilcommunautaire du 21 novembre 2024 , les élus ont validé "l’arrêt de projet" Il s'agit "d'arrêter de modifier
13/08/2025 13:13
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Pertinence:92%Des permanences de France Rénov' à Parthenay, Secondigny, Thénezay et Ménigoute
même organisme conseil France Rénov' Mellois Sèvre et Gâtine. Ces conseillers proposent des permanences sur ces quatre territoires. Prenez rendez-vous. 1. Contactez directement un conseiller local et prenez [...] digitale et un numéro de téléphone national unique vous permettent de contacter plus de 450 Espaces Conseil partout en France. Les communautés de Communes Parthenay-Gâtine, Haut Val de Sèvre, Mellois en Poitou [...] ménages aux revenus les plus modestes (dispositif MaPrimeRénov' Sérénité ). Car, les informations et conseils délivrés par France Rénov’ sont en effet gratuits, neutres et personnalisés , afin de sécuriser
23/07/2025 19:11
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Pertinence:49%Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
(de 2018 à 2024) 2024 (14 mars) approbation du RLPi en Conseilcommunautaire de Parthenay-Gâtine Depuis son approbation en conseilcommunautaire et sa publication, le RLPi est entré en vigueur et soumet [...] orientations locales) 98 pages PDF 11,4 Mo Règlement (10 pages) PDF 2,0 Mo Délibération du conseilcommunautaire du 14 mars 2024 PDF 267,9 Ko Fiches zone de publicité n°1 Synthèse des règles pour la publicité [...] de présentation Dossier de règlement local de publicité intercommunal tel qu’arrêté par le Conseilcommunautaire A. Rapport de présentation B. Dispositions réglementaires Règlement Plans des zones de publicité
23/07/2025 19:11