Recherche avancée
Résultats 1 à 3 sur 3 au total
Pages
Pertinence:100%Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
des lieux d'interdictions de publicité pour la Communauté de communes Parthenay-Gâtine Rapport et règlement Rapport de présentation (contexte, analyses, règles nationales, orientations locales) 98 pages [...] pré-enseignes : à autorisation préalable, ou à déclaration préalable. 2024 : rapport et conclusions du commissaire enquêteur Le rapport et les conclusions motivées du commissaire enquêteur sont consultables [...] disposition. Et aussi, vous cherchez : D'autres documents ? Les arrêtés de limites d'agglomération, le rapport de présentation, les documents de concertation et délibérations, ainsi que l'enquête publique sont
23/07/2025 19:11
Pages
Pertinence:72%Cohérence urbanistique d’entrée de ville à Châtillon-sur-Thouet, ZAC de la Bressandière
L'IMPLANTATION D'ACTIVITES DE TRANSPORT ET DE LOGISTIQUE La ZAC de la Bressandière, dans sa partie nord-ouest, est classée en zone 1AUz, c'est-à-dire destinée à accueillir des activités à vocation industrielle [...] composition urbaine d’ensemble entre l’existant et les constructions neuves ; Permettre l'implantation d'activités plus diversifiées, notamment de transport-logistique ; Permettre la création d’un évènement a [...] générant une urbanisation peu qualitative (succession bien connue de stations-services, de zones d’activités et de zones commerciales accompagnées de nombreux panneaux publicitaires etc.). Apparue au début
23/07/2025 19:11
Pages
Pertinence:41%Projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
en espaces d’activités : le PLUi s’appuie sur des prévisions économiques et démographiques qui permettent de quantifier les besoins en surfaces allouées aux logements, aux espaces d’activités, mais aussi [...] l’aménagement de l’espace : évolution de la démographie, habitat et besoins en logement, activité économique et emploi, activité agricole, environnement et paysages, usage du foncier, mobilités, équipements… Pour [...] 21 mai 2025. Consultez les documents de synthèse rédigés par la commission d'enquête publique : Rapport PLUi PDA Avis motivé PLUi Conclusions PDA Cartes et documents de l'enquête publique Vous recherchez
13/08/2025 13:13